Critères de reconnaissance (septembre 2011)
I. Asbestose
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A - Asbestose : fibrose pulmonaire confirmée par examen tomodensitométrique (1), qu’il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.
(1) Scanner
Exigences légales associées à cet intitulé
La seule exigence légale est la réalisation d’un scanner. Il est recommandé de réaliser celui-ci avec des coupes millimétriques (scanner haute résolution), en procubitus et sans injection de produit de contraste.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
2 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Lésions pleurales bénignes
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B - Lésions pleurales bénignes, avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :
- plaques calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu’elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ;
- pleurésie exsudative ;
- épaississements de la plèvre viscérale, soit diffus, soit localisé, caractérisé par l’existence au contact de l’épaississement, soit de bandes parenchymateuses, soit d’une atélectasie par enroulement. Ces anomalies devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.
Exigences légales associées à cet intitulé
La seule exigence légale est la réalisation d’un scanner. Il est recommandé de réaliser celui-ci avec des coupes millimétriques (scanner haute résolution), en procubitus et sans injection de produit de contraste.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Plaques : 40 ans.
- Pleurésie exsudative : 40 ans.
- Epaississement pleural : 40 ans.
Durée minimale d’exposition
- Pleurésie exsudative : 5 ans.
- Epaississement pleural : 5 ans
Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Indicative.
III. Cancer broncho-pulmonaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
C - Cancer broncho-pulmonaire primitif associé aux lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé de ce paragraphe est ambigu car il donne à penser que le cancer broncho-pulmonaire pourrait résulter de la transformation tumorale de lésions de fibrose pulmonaire ou pleurale.
Il doit être interprété comme la nécessité d’une association au cancer broncho-pulmonaire primitif, soit d’une asbestose, soit de lésions pleurales bénignes, pour l’obtention d’une reconnaissance au titre du tableau n° 47 du régime agricole de la Sécurité sociale.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Mésothéliome
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence légale n’est demandée. On notera cependant que la nature histologique de la tumeur figure dans l’intitulé et qu’une confirmation anatomo-pathologique est donc demandée. Toutefois, si cette confirmation histologique est impossible (décès rapide, impossibilité technique), elle est remplacée par des arguments indirects tirés essentiellement de l’évolution clinique et de l’aspect de la tumeur sur l’imagerie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. Autres tumeurs pleurales
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
E - Autres tumeurs pleurales primitives.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence légale n’est demandée.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.